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Principale s activité s du pouvoir adjudicateur : Education. Objet du marché : organisation et logistique générale des troisièmes rencontres territoriales des Antilles et de la Guyane ayant pour titre : "Développement et aménagement durables dans les territoires ultramarins".

Catégorie de services : Lieu d'exécution : cayenne, Cayenne.

  • Les compétences de ces deux niveaux de collectivité sont exercées dans le cadre d'une collectivité territoriale unique dont l'organe délibérant est l'assemblée de Guyane.
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L'avis implique un marché public. Le marché est conclu pour une période courant de sa date de notification jusqu'à la réalisation complète des prestations visées pour les rencontres prévues du 09 au 12 octobre Refus des variantes. Prestations divisées en lots : oui.

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Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 6 rencontres 973 à compter de la notification du marché. Le CNFPT se libère des sommes dues au titre du marché par mandats administratifs et virement de l'agent comptable au compte désigné par le titulaire, suivent RIB ou RIP dans les 30 jours suivants la réception de la facture conformément à rencontres 973 98 du Code des Marchés Publics.

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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. L'ensemble des membres du groupement devra être à jour de ses obligations fiscales et sociales.

Les candidats n'ont pas la possibilité de présenter une offre pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

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Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.

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Conditions de participation : Situation juridique - références requises : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par rencontres 973 co-traitants remplie et signée par l'opérateur économique formulaire Dc1 ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ; Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment signée pour justifier rencontres 973 n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics formulaire Dc2 ; Le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.

Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de rencontres 973 opérateurs économiques mettra à sa disposition les rencontres 973 nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

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Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou rencontres 973 l'accord-cadre : - Les pièces prévues aux articles D. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : Offre économiquement la rencontres 973 avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges rencontres 973 rencontres 973 la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif. Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juinà 16 heures. Conditions et mode de rencontres 973 pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit sur le site Internet du CNFPT "www. Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mai Correspondant : M. Gendron Laurent rue du nid de pie B.

Correspondant rencontres 973 Mlle Peschard Chantal rue du nid de pie B. Renseignements relatifs aux lots : Lot s 1 logistique.

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